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Marques déposées par AUSSEL STEPHANE
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ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE
AUSSEL STEPHANE
BERRIAT LAURENT

Numéro de dépôt :
3785866
Date de dépôt :
25/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2020
ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE de AUSSEL STEPHANE

Présentation de la marque ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE

Déposée le 25 novembre 2010 par AUSSEL STEPHANE et BERRIAT LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont AUSSEL STEPHANE domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France et BERRIAT LAURENT domicilié(e) 31 RUE TASTET GIRARD - 33290 - BLANQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUSSEL STEPHANE domicilié(e) 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France.

La marque ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCANE, THE ART OF PURE FRESH CANE est expirée depuis le 25 novembre 2020.

AUSSEL STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : NOCES ROYALES , VOYAGE ROYAL


AUSSEL STEPHANE - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France

BERRIAT LAURENT - 31 RUE TASTET GIRARD - 33290 - BLANQUEFORT - France


AUSSEL STEPHANE - 12 RUE ROBINIERE - 16110 - LA ROCHEFOUCAULD - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 4 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604406 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-04

Inscription le 5 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732513 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.